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1. Informations générales

Identification du site : www.roselinedoreye.com

 

Le responsable de publication du site est : 

RosedORANGE SRL - Rue des Palais Outre-Ponts 422 B 4.1 - 1020 Bruxelles - Belgique - N° d'entreprise : BE 0779301364 - N° de compte ING : BE46 0689 4320 9536- BIC : GKCCBEBB

Contact : Roseline d'Oreye - rose@roselinedoreye.com - +32 478 476 441 - www.roselinedoreye.com

 

Ci-après la « Société »

L’hébergeur du site est :

 

Wix Online Platform Limited

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

 

 

2. Conditions générales d’utilisation du site
 

  1. Acceptation des conditions générales

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.. Le site peut être rendu inaccessible par moment, notamment pour raison de maintenance technique. Le site est régulièrement mis à jour.
 

2. Informations et mises à jour

 

Le site s’efforce de fournir des informations ou données aussi précises que possible. Toutefois, ni la SRL ROSEdORange, ni ses administrateurs, employés et préposés ne pourront être responsables des omissions, des inexactitudes et d’éventuelles carences dans la mise à jour ou autrement, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations ou données indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site de la Société ainsi que tout autre élément accessibles sur le site précité, notamment les graphismes, vidéos, logo, icônes, sons, logiciels sont strictement réservés, pour le monde entier, au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle ou au titre d’une licence dont la Société est titulaire, selon le cas. . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle d’un élément quelconque du site de la Société, quelque soit le moyen utilisé, est strictement interdite, et doit faire l'objet d'une autorisation claire, écrite et préalable de la Société.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites de la Société sont protégés. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation claire, écrite préalable de la Société.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient ainsi que toute violation des dispositions qui précèdent sera considérée comme constitutive d’une infraction, et selon le cas d’une contrefaçon, et poursuivie conformément au droit applicable.

La Société selon la loi belge.
 

4. Limitations de responsabilité

 

La Société ne pourra être responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. La Société ne pourra également être responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs (tel que: contact, commentaires, messages …) sont ou peuvent à l’avenir être à la disposition des utilisateurs. La Société se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…). Pourront aussi être supprimés tous contenus déposés sortant de la ligne éditoriale ou de l’esprit de ce site.

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6. Liens vers d'autres sites

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7. Droit applicable

 

Droit belge.

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